Mention « Technico-économie de l'énergie et de l'innovation »

Partenaires diplômants : Aix-Marseille Université, INSTN

La spécialité « Droit et gouvernance des énergies » vise à l'acquisition de compétences juridiques fortes dans le domaine de l'énergie. Le droit des énergies y est appréhendé sous tous ses aspects (droit privé/droit public, droit interne/européen/international), couvrant l'ensemble des filières énergétiques (énergies fossiles et énergies renouvelables…), et accompagné d'éclairages économiques et géopolitiques.

La spécialité permet ainsi d'acquérir la maîtrise des enjeux juridiques du secteur de l'énergie (régimes juridiques des différentes filières énergétiques, régulation des marchés, responsabilité, environnement, maîtrise de l'énergie, fiscalité…).

Economie et droit des énergies
Energie nucléaire
Energies renouvelables

Bureau d’études - Conseil
Enseignement supérieur - Recherche
Etudes technico-économiques, juridiques
Recherche et développement

Juriste dans le secteur de l’énergie et de l’environnement, dans les secteurs privé et public (entreprises, établissements publics, collectivités territoriales, institutions nationales et internationales…), avocat spécialisé, expert ou consultant, magistrat, projets de recherche académique…

M1 droit, AES, sciences économiques, sciences de gestion, ou diplôme équivalent, d’universités françaises et étrangères
Professionnels des secteurs concernés sous réserve de satisfaire aux procédures de validation des acquis

Energie, énergétique
Droit

Le besoin de juristes spécialisés est de plus en plus important dans le domaine des énergies, en forte évolution. Les questions juridiques liées à l’exploitation et l’utilisation de l’énergie impliquent aujourd'hui l'existence d'une formation solide permettant de répondre aussi bien aux besoins de la recherche qu'à ceux des industries du secteur de l’énergie, tout en s'inscrivant dans la droite ligne des préoccupations des institutions tant françaises qu'européennes et internationales.

Le M2 « Droit et gouvernance des énergies » a pour objectif de permettre l’acquisition de compétences à dominante juridique forte en matière de droit et gouvernance des énergies, notamment dans le domaine de l’énergie nucléaire mais également dans les domaines pétrolier, gazier, électrique et des énergies renouvelables.

La spécialité permet aux étudiants d'acquérir la maîtrise du cadre juridique, économique et géopolitique des questions énergétiques. Elle leur permettra notamment de connaître les circuits décisionnels, la réglementation et la gestion des conflits en matière d'énergie, l'articulation des outils de planification territoriale, des régimes de protection des espaces naturels, des enjeux et politiques énergétiques...

Les enseignements, d’un volume global d’environ 300h, sont répartis en 5 unités d’enseignement : Cadre juridique, économique et politique de l'énergie - Régimes juridiques des différentes sources d'énergie - Droit de la maîtrise de l'énergie - Energie et protection de l'environnement. Un stage d'une durée minimale de 3 mois doit être effectué, en France ou à l'étranger, pour valider le diplôme.

Direction juridique et du contentieux (CEA/DJC)

Marseille

La totalité des enseignements se déroule à Marseille bien que le M2 DGE soit géré par l'INSTN, site de Saclay.

Français

Formation initiale
Formation continue

Formation initiale : déterminés par l'Etat
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