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Règlement intérieur de l'INSTN

 

Le règlement intérieur de l'INSTN a pour objet de définir l'ensemble des règles permanentes générales et spécifiques applicables au sein de l'Institut en complément de celles du règlement intérieur CEA concerné.

Les dispositions du règlement intérieur de l'INSTN tiennent compte de la mission de l'Institut telle que définie par son décret de création en vigueur, des spécificités de ses activités et de ses Usagers.

Lire le règlement intérieur
Lire l'addendum au règlement intérieur précisant les conditions sanitaires liées au coronavirus Covid-19
Lire l'annexe "Charte d'usage des systèmes informatiques des salles de cours à l'INSTN"